Votre recherche - Sitcom 40 - Côte Sud des Landes

11. Sitcom Côte sud des Landes

… Sitcom est un service public en régie, financé par les contributions des adhérents la redevance spéciale (redevance payée par les commerçants, artisans et professions libérales) les redevances…

12. Les documents

… La plaquette de présentation de l'Unité de Valorisation Energétique La plaquette "Tout savoir sur la redevance spéciale" Le Sitcom Infos Sitcom Infos n°35 - janvier 2025 Sitcom Infos n°34 - juin 2024 …

13. La collecte des biodéchets des professionnels

… Téléchargez le mémo-tri professionnels Consultez les tarifs Concultez le règlement de la redevance

14. La collecte du carton, des emballages et du papier

… le règlement Que deviennent-ils? TARIF/ gratuit pour les professionnels s'étant acquittés de la redevance spéciale Contact Pour tout renseignement ou demande, merci de contacter le Sitcom : …

15. FormulaireAccesDechetterie2025-sitcom40.pdf

…de la carte grise du ou des véhicule(s) concerné(s) par la demande  Chèque du montant indiqué par le service redevance à libeller à l’ordre de la régie de recettes prolongée SITCOM. DEMANDE À RETOURNER ACCOMPAGNÉE DES…

16. DEL_2023_043_PJ_Tarifs_actualises.pdf

… DE BENNES Voir Tableau de tarifs en Annexe 2 20% Net de taxe Envoyé en préfecture le 28/06/2023 REDEVANCE SPECIALE POUR LES PROFESSIONNELS Redevances forfaitaires Reçu en préfecture le 28/06/2023 Publié…

17. DEL_2023_013_1-Annexe_1.pdf

… DE BENNES Voir Tableau de tarifs en Annexe 2 20% Net de taxe Envoyé en préfecture le 30/03/2023 REDEVANCE SPECIALE POUR LES PROFESSIONNELS Redevances forfaitaires Reçu en préfecture le 30/03/2023…

18. 2.Tarifs_2024.pdf

… Voir Tableau de tarifs en Annexe 2 20% Net de taxe Envoyé en préfecture le 29/03/2024 Net de taxe REDEVANCE SPECIALE POUR LES PROFESSIONNELS Reçu en préfecture le 29/03/2024 Redevances forfaitaires ID :…

19. DEL_2025_007_Annexe_1.pdf

… Voir Tableau de tarifs en Annexe 2 Envoyé en préfecture le 24/02/2025 Reçu en préfecture le 24/02/2025 REDEVANCE SPECIALE POUR LES PROFESSIONNELS (applicables au 01/01/2025) Publié le 24/02/2025 Pour mémoire,…

20. DEL_2025_036-Annexe1-Grille-Tarifs.pdf

… Voir Tableau de tarifs en Annexe 2 Envoyé en préfecture le 29/04/2025 Reçu en préfecture le 29/04/2025 REDEVANCE SPECIALE POUR LES PROFESSIONNELS (applicables au 01/01/2025) Publié le 06/05/2025 Pour mémoire,…