Séances du Comité syndical

Séances du Comité syndical

2026

PROCES VERBAL DE SEANCE

 

Délibérations

DEL_2026_082_Suppressions de postes

DEL_2026_081_Création de postes permanents

DEL_2026_081_Recours à un contrat d'apprentissage pour le service Informatique du Sitcom

DEL_2026_079_Création d'un emploi permanent de responsable du service de collecte grue

DEL_2026_078_Création d'un emploi permanent de chef de projet informatique

DEL_2026_077_Création de 2 emplois non permanents

DEL_2026_076_Création d'un emploi permanent de chargé de mission économie circulaire

DEL_2026_075_Création d'un emploi permanent de gestionnaire RH

DEL_2026_074_Recours à un contrat d'apprentissage pour le service Atelier du Sitcom

DEL_2026_073_Création d'un poste permanent de technicien territorial

DEL_2026_072_Actualisation des indemnités horaires pour travaux supplémentaires

DEL_2026_071_Convention de partenariat avec l'Association RESSOURCES pour la réparation et la réutilisation des matériels informatiques déposés en déchetteries

DEL_2026_070_Convention de partenariat avec l'Association EGALITERRE-LE RECIT pour la réparation et la réutilisation des petits appareils ménagers déposés en déchetteries

DEL_2026_068_Conventions pour la réalisation et l'exploitation d'installations photovoltaïques

DEL_2026_067_Contrat d'objectif et de performance déchets résiduels avec l'ADEME

DEL_2026_066_Opération de collecte de déchets amiantés des particuliers et plan de financement prévisionnel associé

DEL_2026_065_Mise à jour du règlement de redevance spéciale 2027

Règlement de redevance spéciale 2027

DEL_2026_064_Budget Principal du Sitcom_DM n°1

DEL_2026_063_Modernisation et optimisation du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés _ Adoption des principes directeurs du nouveau schéma de collecte

DEL_2026_062_Adoption de la politique du SITCOM pour le mandat 2026-2032 et des orientations stratégiques de la future feuille de route

DEL_2026_061_Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical et du Bureau du Sitcom

Règlement intérieur du Comité Syndical et du Bureau du Sitcom

DEL_2026_060_Installation de nouveaux délégués

 

PROCES VERBAL DE SEANCE

PV_Séance du Comité Syndical du 26 juin 2026

Délibérations

DEL_2026_059_Création de postes permanents

DEL_2026_058_Création de postes permanents

DEL_2026_057_Création de postes permanents_avancement de grade et promotion interne

DEL_2026_056_Création de postes permanents_avancement de grade

DEL_2026_055_Création d'un emploi non permanent pour assurer le remplacement temporaire d'un agent indisponible

DEL_2026_054_Création d'un emploi permanent de chargé de mission économie circulaire

DEL_2026_053_Création d'un emploi permanent d'animateur QSE

DEL_2026_052_Convention avec OUATECO pour implantation de conteneurs de récupération de textiles sur les sites du SITCOM

DEL_2026_051_Reversement soutiens CITEO à CAGD

DEL_2026_050_Avenant conventin subvention COS du personnel du SITCOM

DEL_2026_049_Actualisation de la grille tarifaire 2026

Grille tarifaire 2026

Annexe MAD Bennes 2026

Annexe Conteneurs 2026

DEL_2026_048_Budget UVE du SITCOM_Affectation définitive du résultat 2025

DEL_2026_047_Budget Valorisation du SITCOM_Affectation définitive du résultat 2025

DEL_2026_046_Budget Principal du SITCOM_Affectation définitive du résultat 2025

DEL_2026_045_Budget UVE_Adoption du Compte Administratif 2025

Rapport de présentation du Compte Administratif 2025_Budget UVE

Compte Administratif 2025_Budget UVE

DEL_2026_044_Budget Valorisation_Adoption du Compte Administratif 2025

Rapport de présentation du Compte Administratif 2025_Budget Valorisation

Compte Administratif 2025_Budget Valorisation 

DEL_2026_043_Budget Principal_Adoption du Compte Administratif 2025

Rapport de présentation du Compte Administraif 2025_Budget Principal

Compte Administratif 2025_Budget Principal

DEL_2026_042_Budget UVE du SITCOM_Approbation du compte de gestion 2025

Compte de gestion 2025_Budget UVE

DEL_2026_041_Budget Valorisation du SITCOM_Approbation du compte de gestion 2025

Compte de gestion 2025_Budget Valorisation

DEL_2026_040_Budget Principal du SITCOM_Approbation du compte de gestion 2025

Compte de gestion 2025_Budget Principal

DEL_2026_039_Attribution des indemnités de fonctions au président et aux vices-présidents du SITCOM

DEL_2026_039_PJ

DEL_2026_038_Adoption du règlement budgétaire et financier

Règlement budgétaire et financier

DEL_2026_037_Rapport d'activité et rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchêts_Année 2025

DEL_2026_036_Motion concernant le projet de mise en place d'une consigne pour le recyclage des bouteilles plastiques

DEL_2026_035_Motion concernant le projet de refondation de la REP PMCB

PROCES VERBAL DE SEANCE

 

PV_Séance du Comité Syndical du 6 février 2026

Délibérations

DEL_2026_023_Création d'un emploi permanent au sein du service RH

DEL_2026_022_Création d'un emploi permanent au sein du service Usagers

DEL_2026_021_Création d'un emploi permanent de responsable QSE

DEL_2026_020_Convention avec GRDF

DEL_2026_019_Convention avec Ecosystem

DEL_2026_018_Vote du budget primitif 2026_budget UVE

DEL_2026_017_Vote du budget primitif 2026_budget valorisation

DEL_2026_016_Vote du budget primitif 2026_budget principal

DEL_2026_015_Reprise anticipée du résultat 2025 sur le budget UVE

DEL_2026_014_Reprise anticipée du résultat 2025 sur le budget valorisation

DEL_2026_013_Reprise anticipée du résultat 2025 sur le budget principal 

DEL_2026_012_Subvention 2026 au COS du personnel du Sitcom

DEL_2026_011_Contribution 2026 au budget valorisation_budget général

DEL_2026_010_Virement interne du budget principal

DEL_2026_009_Actualisation des tarifs 2026 à compter du 1er avril 2026

  1. Grille Tarifs 2026
  2. Tarifs MAD conteneurs 2026
  3. Tarifs MAD bennes 2026

DEL_2026_008_Révision des autorisations de programme et de crédits de paiement_budget principal

DEL_2026_007_Bilan annuel des acquisitions et cessions opérées par le Sitcom au cours de l'année 2025

DEL_2026_006_Constitution d'une provision pour le GER de l'UVE

DEL_2026_005_Provisions pour risques et charges d'exploitation normale ou courante_budget UVE

DEL_2026_004_Provisions pour créances douteuses 2026_budget UVE

DEL_2026_003_Provisions pour créances douteuses 2026_budget valorisation

DEL_2026_002_Provisions pour créances douteuses 2026_budget principal

DEL_2026_001_Tarifs de participations des EPCI adhérents au titre de l'exercice 2026

2025

PROCES VERBAL DE SEANCE

PV_Séance du Comité Syndical du 3 décembre 2025

 

Délibérations

 

DEL_2025_099_Création d'un emploi permanent de technicien territorial à temps complet

DEL_2025_098_Création de 5 emplois permanents à temps complet

DEL_2025_097_Création de 31 emplois non permanents pour remplacement temporaire d'agents indisponibles

DEL_2025_096_Création de 52 emplois temporaires pour accroissement saisonnier d'activité

DEL_2025_095_Cration de 51 emplois temporaires pour accroissement temporaire d'activité

DEL_2025_094_Abrogation de la délibération du 30 mars 2017portant application aux egants contractuels du "transfert primes/points"

DEL_2025_093_Politique environnementale des installations de valorisation du Sitcom

DEL_2025_092_Avenant à la convention d'utilisation de la déchetterie de Tarnos par les habitants de Boucau

DEL_2025_091_Installation de caméras de vidéo-surveillance sur les déchetteries du Sitcom et demandes de subventions

DEL_2025_090_Tarifs de redevance spécifique 2026

DEL_2025_090_PJ_Grille des tarifs

DEL_2025_089_Inscription de crédits par anticipation au vote du budget primitif 2026_Budget UVE

DEL_2025_088_Intégration des travaux en régie_buget principal

DEL_2025_087_Inscription de crédits par anticipation au vote du budget primitif 2026_Budget principal

DEL_2025_086_Budget principal du Sitcom_Décision Modificative n°4

DEL_2025_085_Provisions pour risques_cas de non-recouvrement de titres de redevance-budget principal

DEL_2025_084_Débat d'orientations budgétaires 2025

DEL_2025_084_Rapport du DOB

PROCES VERBAL DE SEANCE

PV_Séance du Comité Syndical du 9 octobre 2026

 

Délibérations

 

DEL_2025_083_Dérogation aux garanties minimales sur le temps de travail

DEL_2025_082_Suppression de postes

DEL_2025_081_Création d'un emploi permanent de chef d'équipe entretiens generaux des bâtiments et équipements annexes

DEL_2025_080_Création d'un emploi permanent de chargé de mission optimisation filières

DEL_2025_079_Création d'un poste permanent

DEL_2025_078_Modification des conditions de mise en oeuvre du RIFSEEP pour les agents du Sitcom

DEL_2025_077_Participation en Santé dans le cadre d'une procédure de labellisation

DEL_2025_076_Contrat collectif assurance Territoria Mutuelle_Montant de la participation obligatoireau risque Prévoyance pour les agents du Sitcom

DEL_2025_075_Adhésion au contrat collectif assurance Prévoyance/convention de participation proposé par le CGD40 _Sitcom / Territoria Mutuelle

DEL_2025_074_Convention entre SITCOM et SIVOM du BORN_Mission d'accompagnement

DEL_2025_073_Tarifs applicables à la redevance 2026

DEL_2025_073_PJ_Tarifs

DEL_2025_072_Mise à jour du règlement de redevance spéciale 2026

DEL_2025_072_PJ1_Grille des forfaits

DEL_2025_072_PJ2_Règlement de la redevance spéciale 2026

DEL_2025_071_Décision modificative n°2_budget UVE

DEL_2025_070_Reprise de provisions pour GER sur le budget UVE

DEL_2025_069_Provisions supplémentaires pour créances douteuses 2025_budget valorisation

DEL_2025_068_Décision modificative n°1_budget valorisation du Sitcom

DEL_2025_067_Provisions complémentaires pour créances douteuses 2025_budget principal

DEL_2025_066_Décision modificative n°3_budget principal du Sitcom

DEL_2025_065_Demande de subvention pour la mise en place du camion Sitcom Contact

DEL_2025_064_Communication du rapport d'observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion du Sitcom

DEL_2025_064_PJ1_Rapport de la CRC

DEL_2025_064_PJ2_Accusé de réception

DEL_2025_063_Approbation de la modification des statuts du Sitcom

DEL_2025_063_PJ_statuts

DEL_2025_062_Installation de Monsieur Eric LARROQUETTE

 

PROCES VERBAL DE SEANCE

PV_Séance du comité syndical du 6 février 2025

Délibérations

DEL_2024_024_DON au SIDEVAM976

DEL_2024_023_Création de 7 emplois permanents à temps complet

DEL_2025_022_Mandat au CDG40 pour lancer une consultation pour convention de participation dans le domaine de la santé

DEL_2025_021_Convention avec le SDIS relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires

DEL_2025_020_Avenant 1_Convention Soli'Bât

DEL_2025_019_Reversement soutiens CITEO à CAGD

DEL_2025_018_Protocole avec Sté KENTEK SYSTEMS pour livraison, mise en place et mise en services d'une l'installation de criblage

DEL_2025_017_Convention constitutive d'un groupement de commandes de prestations de services opérés de télécommunications

DEL_2025_016_Vote du budget primitif 2025 UVE_SITCOM

DEL_2025_016_Annexe 1

DEL_2025_016_Annexe 2

DEL_2025_015_Vote du budget primitif 2025 budget Valorisation_SITCOM

DEL_2025_015_Annexe 1

DEL_2025_015_Annexe 2

DEL_2025_014_Vote du budget primitif principal 2025_SITCOM

DEL_2025_014_Annexe 1

DEL_2025_014_Annexe 2

DEL_2025_013_Reprise anticipée du résultat 2024 sur le budget UVE

DEL_2025_012_Reprise anticipée du résultat 2024 sur le budget Valorisation

DEL_2025_011_Reprise anticipée du résultat 2024 sur le budget principal

DEL_2025_010_Subvention 2025 au COS du personnel du Sitcom

DEL_2025_009_Subvention au budget Valorisation

DEL_2025_008_Mise en place d'un virement interne_Virement au budget UVE

DEL_2025_007_Actualisation des tarifs 2025

DEL_2025_007_Annexe 1

DEL_2025_007_Annexe 2

DEL_2025_007_Annexe 3

DEL_2025_006_Révision des autorisations de programme et de crédits de paiement_budget principal

DEL_2025_005_Constitution d'une provision pour le G.E.R. (Gros entretien et Réparations) 2025 de l'UVE

DEL_2025_004_Création de provisions_créances douteuses sur budget UVE 2025

DEL_2025_003_Création de provisions_créances douteuses sur budget Valorisation 2025

DEL_2025_002_Création de provisions_créances douteuses sur budget principal 2025

DEL_2025_001_Vote des contributions 2025 des EPCI adhérents

PROCES VERBAL DE SEANCE

PV_Séance du Comité Syndical du 12 juin 2024

Délibérations

DEL_2024_069_Suppression de postes

DEL_2024_068_Recours au contrat d’apprentissage – Ressources humaines

DEL_2024_067_Création de postes permanents (recrutement, avancement de grade, promotion interne)

DEL_2024_066_Modification des horaires de travail des agents d’accueil en déchetteries pendant la période estivale

DEL_2024_065_Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine : outils de sensibilisation et de prévention de proximité

DEL_2024_064_Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine : optimisation de la collecte en vue d’inciter au tri et améliorer la collecte sélective

DEL_2024_063_Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle Aquitaine : collecte préservante des aides techniques en vue de leur réemploi

DEL_2024_062_Candidature à l’Appel à projets « Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation nomade » - CITEO/ADELPHE

DEL_2024_061_Appel à projets en faveur de la sécurité, de la santé, de la qualité de vie et du confort au travail des agents – CDG40

DEL_2024_060_Appel à projets Métiers de la collecte et du tri des déchets - CNRACL 

DEL_2024_059_Convention de partenariat avec l’Association VOISINAGE pour la réparation et la réutilisation des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (D3E) en déchetterie DEL_2024_058_Convention de partenariat avec l’Association VOISINAGE pour la réutilisation et pour la réparation des articles de sport et de loisirs déposés en déchetteriesDEL_2024_057_Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec l’association GRAINES DE PARTAGE, de Mimbaste, pour la réutilisation des objets déposés en déchetteries 

DEL_2024_056_Avenant n° 2 à la convention de partenariat avec l’Association EMMAÜS, de Tarnos, pour la réutilisation des objets déposés en déchetteries 

DEL_2024_055_Convention avec le SIETOM de Chalosse pour la valorisation des refus de tri 

DEL_2024_054_Convention avec le Syndicat Bil Ta Garbi pour le tri et la valorisation des refus de tri des déchets du Sitcom Côte sud des Landes

DEL_2024_053_Convention de mise en filière du bois de déchetterie avec la Société Egger Panneaux et Décors

DEL_2024_052_Budget principal du Sitcom - Décision Modificative n°1

DEL_2024_051_Budget UVE - Affectation définitive du Résultat 2023

DEL_2024_050_Budget Valorisation - Affectation définitive du Résultat 2023

DEL_2024_049_Budget Principal - Affectation définitive du Résultat 2023

DEL_2024_048_Budget Unité de Valorisation Energétique (UVE) - Adoption du Compte Administratif 2023

DEL_2024_048_Annexes

DEL_2024_047_Budget Valorisation - Adoption du Compte Administratif 2023

DEL_2024_047_Annexes

DEL_2024_046_Budget Principal - Adoption du Compte Administratif 2023

DEL_2024_046_Annexes

DEL_2024_045_Approbation du Compte de gestion 2023 - Budget UVE Sitcom Côte Sud Landes

DEL_2024_044_Approbation du Compte de gestion 2023 - Budget Valorisation Sitcom Côte Sud Landes

DEL_2024_043_Approbation du Compte de gestion 2023 - Budget Principal

DEL_2024_042_Rapport annuel 2023

DEL_2024_041_Avis sur le maintien du mode de gouvernance du SITCOM Côte sud des Landes

DEL_2024_040_Installation de délégués suppléants

 

PROCES VERBAL DE SEANCE

PV_Séance du Comité Syndical du 21 mars 2024

Délibérations

DEL_2024_039_Création d'un emploi temporaire

DEL_2024_038_Création d'un emploi permanent de responsable communication

DEL_2024_037_Création d'emplois permanents de responsable d'exploitation de l'UVE

DEL_2024_036_Création de postes permanents

DEL_2024_035_Adhésion au groupement de commandes formations santé et sécurité au travail du CDG40

DEL_2024_034_Modification des conditions de mise en oeuvre du RIFSEEP pour les agents du Sitcom

DEL_2024_033_Plan de financement et demande de subvention_démantèlement de l'ancienne usine d'incinération des OM de Messanges

DEL_2024_032_Plan de financement et demande de subvention_Etudes gestes de tri

DEL_2024_031_Plan de financement et demande de subvention_Biodéchets

DEL_2024_030_Plan de financement et demande de subvention_réduction de déchets_don et réemploi

DEL_2024_029_Plan de financement et demande de subvention_communication

DEL_2024_028_Plan de financement et demande de subvention_tri sélectif

DEL_2024_027_Etudes sur les nouvelles capacités de traitement des déchets

DEL_2024_026_Plan de financement et demande de subvention_Verres réutilisables

DEL_2024_025_Plan de financement et demande de subvention_communication parc véhicules poids lourds

DEL_2024_024_Vote du Budget primitif 2024_Budget UVE

DEL_2024_024_Annexe_Budget primitif 2024_UVE

DEL_2024_023_Vote du Budget primitif 2024_Budget Valorisation

DEL_2024_023_Annexe_Budget primitif 2024_Valorisation

DEL_2024_022_Vote du Budget primitif 2024_Budget principal Sitcom

DEL_2024_022_Annexe_Budget primitif 2024_Budget principal Sitcom

DEL_2024_021_Affectation anticipée du résultat 2023 sur le Budget UVE_SITCOM

DEL_2024_020_Affectation anticipée du résultat 2023 sur le Budget Valorisation_SITCOM

DEL_2024_019_Affectation anticipée du résultat 2023 sur le Budget Principal_SITCOM

DEL_2024_018_Subvention au Comité des Oeuvres Sociales (COS) du personnel du SITCOM au titre de l'année 2024

DEL_2024_017_Contribution au budget Valorisation_budget général

DEL_2024_016_Mise en place d'un virement interne depuis le budget principal, à destination du budget UVE

DEL_2024_015_Actualisation des tarifs et montants des redevances 2024 du Sitcom

Tarifs 2024

Annexe conteneurs

Annexe bennes

DEL_2024_014_Actualisation de l'autorisation de programme et crédit de paiement_Pôle économie circulaire_budget principal

DEL_2024_013_Création et révision des autorisations de programme et de crédits de paiement_budget principal

DEL_2024_012_Constitution d'une provision pour le G.E.R (Gros entretien_Réparations) de l'UVE de Bénesse-Maremne

DEL_2024_011_Provisions pour créances douteuses 2024_budget UVE

DEL_2024_010_Provisions pour créances douteuses 2024_budget Valorisation

DEL_2024_009_Provisions pour créances douteuses 2024_budget principal

DEL_2024_008_Tarifs des participations des EPCI adhérents au titre de l'exercice 2024

DEL_2024_007_Remplacement partiel au sein de la Commission d'appel d'offres

DEL_2024_006_Installation de Monsieur Pierre PECASTAINGS, délégué titulaire et Monsieur Patrick MONDENX délégué suppléant de la communauté de communes MACS au SITCOM

2023

PROCES VERBAL de SEANCE

PV_Séance du Comité Syndical du 21 septembre 2023

Délibérations

DEL_2023_076_Convention de partenariat avec l'Association SOLI'BAT

DEL_2023_075_Programme Prévention déchets ménagers et assimilés

DEL_2023_075_PJ_Programme 2023-2026

DEL_2023_074_Octroi de chèques cadeaux au personnel pour départ en retraite DEL_2023_073_Création d'un emploi permanent de responsable du pôle territorial nord

DEL_2023_072_Création d'un emploi permanent de préventeur

DEL_2023_071_Création d'un emploi permanent de responsable adjoint du service collectes

DEL_2023_070_Création d'emplois permanents de responsable de site_Plateforme multimatériaux

DEL_2023_069_Création d'emplois permanents de responsable des services supports opérationnels

DEL_2023_068_Création de postes permanents_promotion interne, avancement de grade, recrutement

DEL_2023_067_Convention MAD parcelle ENEDIS_déchetterie de Josse

DEL _2023_066_Convention de constitution de servitude de passage en tréfonds de canalisations d'eaux usées_Société ZELAIA IMMOBILIER

DEL_2023_065_Demande de subvention à Région_Panneaux de communication camions du SITCOM

DEL_2023_064_Demande de subvention à Région Nouvelle Aquitaine_Acquisition d'un crible

DEL_2023_063_Convention entre 6 Syndicats _lancement étude territoriale_ nouvelles capacités de traitement

DEL_2023_062_Demande de subvention pour l'étude UVE

DEL_2023_061_Mise à jour du règlement de redevance spéciale et de la grille d'application des forfaits

Règlement de la redevance spéciale

Grille d'application des forfaits-1

Grille d'application des forfaits-2

DEL_2023_060_Instauration d'une redevance forfaitaire biodéchets

PROCES VERBAL de SEANCE

PV_Séance du Comité Syndical du 22 juin 2023

Délibérations

DEL_2023_059_Adhésion IGECOM 40

DEL_2023_058_Adhésion à l'association 3AR (Association Nouvelle-Aquitaine des Achats Publics Responsables)

DEL_2023_057_Suppression de postes

DEL_2023_056_Recours au contrat d'apprentissage (assistant RH)

DEL_2023_055_Recours au contrat d'apprentissage (Prévention déchets)

DEL_2023_054_Création de 3 postes permanents de responsable de la cellule santé sécurité environnement

DEL_2023_053_Création de 2 postes permanents de responsable de la cellule santé sécurité environnement

DEL_2023_052_Création de postes permanents

DEL_2023_051_Motion contre la mise en place d'une fausse consigne sur les bouteilles en plastique

DEL_2023_050_Appel à projets "Nature et Transition" _ Région Nouvelle Aquitaine

DEL_2023_049_Plan de financement et demande de subvention _étude appropriation ECT

DEL_2023_048_Plan de financement et demande de subvention_ Biodéchets

DEL_2023_047_Plan de financement et demande de subvention_ Verres réutilisables

DEL_2023_046_Plan de financement et demande de subvention_tri sélectif

DEL_2023_045_Plan de financement et demande de subvention (études)

DEL_2023_044_Création d'une provision pour risque contentieux

DEL_2023_043_Tarification 20123 : ajout d'un tarif_ grave de mâchefer en 0/80

DEL_2023_043_PJ_Tarifs actualisés

DEL_2023_042_Décision modificative du budget Principal

DEL_2023_041_Actualistation des AP/CP_Budget principal

DEL_2023_040_Affectation définitive du Résultat 2022_Budget UVE

DEL_2023_039_Affectation définitive du Résultat 2022_Budget Valorisation

DEL_2023_038_Affectation définitive du Résultat 2022_Budget principal

DEL_2023_037_Approbation du Compte Administratif 2022_Budget UVE

DEL_2023_036_Approbation du Compte Administratif 2022_Budget Valorisation

DEL_2023_035_Approbation du Compte Administratif 2022_Budget principal

DEL_2023_034_Approbation du Compte de Gestion 2022_Budget UVE

DEL_2023_033_Approbation du Compte de gestion 2022_Budget valorisation

DEL_2023_032_Approbation du Compte de gestion 2022_Budget principal

DEL_2023_031_Approbation du Rapport annuel 2022

DEL_2023_030_Installation de Monsieur François TRAMASSET, délégué suppléant de la CCSX, en remplacement de Mme Caroline GUERAUD

PROCES VERBAL de SEANCE

PV_Séance du comité syndical du 16 mars 2023

délibérations

DEL_2023_007_Vote des contributions des EPCI adhérents

DEL_2023_008_Création de provisions_créances douteuses sur budget principal

DEL_2023_009_Création de provisions_créances douteuses sur budget Valorisation

DEL_2023_010_Création de provisions_créances douteuses sur budget UVE

DEL_2023_011_Création de provision pour risques_budget principal

DEL_2023_011_1_Provisions pour Risques et charges de fonctionnement courant_budget UVE

DEL_2023_012_Autorisations de programmes et crédits de paiement (AP/CP)

DEL_2023_013_1_Vote des tarifs 2023

DEL_2023_013_1_Vote des tarifs_Annexe 1

DEL_2023_013_1_Vote des tarifs_Annexe 2

DEL_2023_013_1_Vote des tarifs_Annexe 3 

DEL_2023_014_Contribution au budget valorisation

DEL_2023_015_Subvention 2023 au Comité des Oeuvres Sociales (COS) du personnel SITCOM

DEL_2023_016_Mise en place d'un virement interne depuis le budget principal à destination du budget UVE

DEL_2023_017_Reprise anticipée du résultat du budget principal

DEL_2023_018_Reprise anticipée du résultat du budget valorisation

DEL_2023_019_Reprise anticipée du résultat du budget UVE

DEL_2023_020_Approbation du budget principal 2023

DEL_2023_020_Annexe_Budget_primitif_2023_SITCOM

DEL_2023_021_Approbation du budget Valorisation 2023

DEL_2023_021_Annexe_Budget_primitif_2023_Valorisation

DEL_2023_022_Approbation du budget UVE 2023

DEL_2023_022_Annexe_Budget_primitif_2023_UVE

DEL_2023_023_Création de postes permanents

DEL_2023_024_Création de 75 emplois temporaires saisonniers

DEL_2023_025_Création d'un emploi temporaire

DEL_2023_026_Création de 16 emplois temporaires

DEL_2023_027_Création d'un emploi temporaire

DEL_2023_028_Création d'un emploi permanent de responsable du management des systèmes

DEL_2023_029_Politique Environnementale de la plateforme multimatériaux dans le cadre de la démarche ISO 14001

2022

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