Votre recherche
Imprimer la page

Votre recherche

Résultats de la recherche

95 Résultats:
81. DEL_2024_024_Annexe_Budget_Primitif_2024_Budget_UVE.pdf  
…nitures entretien et petit équipt Autres matières et fournitures Sous-traitance générale Locations mobilières Redevances, droits de passage, servitude Entretien, réparations bâtiments publics Entretien, réparations…  
82. DEL_2024_048_Annexes.pdf  
…nitures entretien et petit équipt Autres matières et fournitures Sous-traitance générale Locations mobilières Redevances, droits de passage, servitude Entretien, réparations bâtiments publics Entretien, réparations…  
83. 2020_06_25_CR-COMITE_SYNDICAL_Sitcom40.pdf  
…exploitation de panneaux photovoltaïques sur la toiture d’un bâtiment à usage de stockage du SITCOM, pour une redevance annuelle de 30 000 € sur une durée maximale de 30 ans. Le Comité syndical a délibéré sous réserves…  
84. 2020_JANVIER_RECUEIL-sitcom40.pdf  
… 2020 avec un objectif de certification fin 2021.  La fiabilisation du suivi des entreprises soumises à redevance Dans la démarche de mise en adéquation des services rendus par le Sitcom aux entreprises avec les…  
85. 2020_AOUT_RECUEIL_sitcom40.pdf  
…exploitation de panneaux photovoltaïques sur la toiture d’un bâtiment à usage de stockage du SITCOM, pour une redevance annuelle de 30 000 € sur une durée maximale de 30 ans. Le Comité syndical a délibéré sous réserves…  
86. 2022_JANVIER_RECUEIL_Sitcom40.pdf  
…es sont destinées à accueillir les déchets des particuliers et des professionnels qui se sont acquittés de la redevance spéciale permettant de, soit recycler divers matériaux (ferraille, bois, carton, DEEE, etc…), soit…  
87. DIAGNOSTIC-ECI-Mars2023-Sitcom40.pdf  
…ité d’accueillir les déchets des particuliers mais également des professionnels qui doivent s’acquitter de la redevance spéciale pour pouvoir déposer leurs déchets sans limitation de tonnage. Cela a pour conséquence…  
88. 2020_09_08_CR_COMITE_SYNDICAL_Sitcom40.pdf  
…rant à l’exception : 1° du vote du budget, de l’institution et de la fixation des taux ou tarifs des taxes ou redevances 2° de l’approbation du compte administratif 3° des dispositions à caractère budgétaire prises par…  
89. 2020_OCTOBRE_RECUEIL_sitcom40.pdf  
…rant à l’exception : 1° du vote du budget, de l’institution et de la fixation des taux ou tarifs des taxes ou redevances 2° de l’approbation du compte administratif 3° des dispositions à caractère budgétaire prises par…  
90. DEL_2025_016_PJ.pdf  
… 120,00 1 128 808,00 1 128 808,00 6135 Locations mobilières 33 250,00 43 600,00 43 600,00 6137 Redevances, droits de passage, servitude 150,00 150,00 150,00 61521 Entretien, réparations bâtiments…  
Résultats 81 de 90 à 95