Votre recherche - Sitcom 40 - Côte Sud des Landes

51. PV-CS-120624-approuve_le_031024.pdf

…es sont destinées à accueillir les déchets des particuliers et des professionnels qui se sont acquittés de la redevance spéciale permettant de, soit recycler divers matériaux (ferraille, bois, carton, DEEE, etc…), soit…

52. PV-CS-020223_approuve_le_16032023.pdf

…s sont destinées à accueillir les déchets des particuliers, et des professionnels qui se sont acquittés de la redevance spéciale, permettant de, soit recycler divers matériaux (ferraille, bois, carton, DEEE, etc…), soit…

53. ReglementRedevanceSpeciale-sitcom40-03-01-25.pdf

…9/10/2024 Reçu en préfecture le 09/10/2024 Publié le 11/10/2024 ID : 040-254001977-20241003-DEL_2024_070-DE REDEVANCE SPÉCIALE Grille d’application des forfaits Envoyé en préfecture le 09/10/2024 Reçu en préfecture…

54. DEL_2024_046_Annexes.pdf

… 6 888 446,00 6 499 462,41 0,00 0,00 388 983,59 70388 70612 70613 706888 70841 70878 Autres redevances et recettes diverses Redevance spéciale enlèvement ordures Redevance enlèvement déchets…

55. 2022_JUILLET_RECUEIL_Sitcom40.pdf

… Code général des collectivités territoriales, Vu l’article 14 des statuts du Syndicat relatif au produit des redevances et contributions provenant des services assurés Le Comité syndical, Après avoir en avoir délibéré,…

56. DEL_2024_023_Annexe_Budget_primitif_2024_Budget_Valorisation.pdf

…éance en capital à l’origine Créance en capital au 01/01/N Annuité à recevoir au cours de l’exercice 8026 Redevance de crédit-bail à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00 8027 Subvention à recevoir…

57. DEL_2025_015_PJ.pdf

…éance en capital à l’origine Créance en capital au 01/01/N Annuité à recevoir au cours de l’exercice 8026 Redevance de crédit-bail à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00 8027 Subvention à recevoir…

58. 2022_06_23_CR_COMITE_SYNDICAL_Sitcom40.pdf

… suivi (pour des sujets autour des tonnages facturés par exemple) Service Finances (pour les sujets de redevance et contrôles de déchetteries notamment) Service accueil/secrétariat (pour les demandes d’usagers…

59. Annexe-PV-CS-Rapport-orientations-budgetaires.pdf

… Sitcom Mettre en œuvre de nouveaux outils informatiques pour le service Usagers (base clients, logiciel redevance, …) Poursuite de la modernisation des services, en adaptant les missions et organisations à…

60. DEL_2023_001-Debat_d_orientations_budgetaires_2023.pdf

… Sitcom Mettre en œuvre de nouveaux outils informatiques pour le service Usagers (base clients, logiciel redevance, …) Poursuite de la modernisation des services, en adaptant les missions et organisations à…