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41. DEL_2025_016_PJ.pdf  
… temporaire d’un emploi. 332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les…  
42. DEL_2024_024_Annexe_Budget_Primitif_2024_Budget_UVE.pdf  
… temporaire d’un emploi. 332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les…  
43. 2020_12_17_CR_COMITE_SYNDICAL_Sitcom40.pdf  
… que les banques prennent en compte pour établir leurs offres, ne permettront certainement pas d’obtenir ces taux.…  
44. PV-CS-060225-approuve-170425.pdf  
… SYSTEMS, fournisseur identifié dans le cadre de son offre, la construction et l’assemblage de l’Installation,…  
45. 2020_FEVRIER_RECUEIL_sitcom40.pdf  
…éserves d’attribution ou d’avis par la Commission d’appel d’offres lorsque la réglementation relative aux marchés…  
46. PV-CS-220922-approuve-le-271022.pdf  
… de prix) COMETAL 4 150 20/06/22 : Marché sur appel d’offres ouvert avec la Société GHIRETTI, pour la fourniture…  
47. DEL_2025_030-PJ-CA-UVE.pdf  
… temporaire d’un emploi. 332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les…  
48. DEL_2024_048_Annexes.pdf  
… temporaire d’un emploi. 3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les…  
49. Sitcom_Infos_N_25.pdf  
…de qualité, le Syndicat a développé, au fil des années, son offre de moyens et d’équipements à disposition de sa…  
50. Annexe-PV-impact_de_la_REP_PMCB_en_DT_21102022_V2__002_.pdf  
Démarche d’animation territoriale relative à la REP PMCB, et étude d’évolution de la redevance spéciale V2- 21 octobre 2022 Sommaire 1. Contexte et enjeux des déchets du bâtiment 2. L’impact de la  
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