Votre recherche - Sitcom 40 - Côte Sud des Landes

51. Annexe-PV-impact_de_la_REP_PMCB_en_DT_21102022_V2__002_.pdf

Démarche d’animation territoriale relative à la REP PMCB, et étude d’évolution de la redevance spéciale V2- 21 octobre 2022 Sommaire 1. Contexte et enjeux des déchets du bâtiment 2. L’impact de la

52. 2021_03_24_CR_COMITE_SYNDICAL_Sitcom40.pdf

… net de taxes 3 929,91 € 11/02/21 : Marché sur appel d’offres ouvert avec la Société MACMATERIEL pour la…

53. 2020_JANVIER_RECUEIL-sitcom40.pdf

… AU 20/12/19 Modification n° 1 du marché sur appel d’offres ouvert avec CONDAT, pour la fourniture de…

54. PV_CS_051224_approuve_le_06022025.pdf

… 15/11/24 : Modification n° 1 du marché sur appel d’offres ouvert avec CONDAT pour la fourniture de carburants…

55. DEL_2024_003_Annexe3_Autorisations-absences.pdf

Envoyé en préfecture le 08/02/2024 Reçu en préfecture le 08/02/2024 Publié le 12/02/2024 ID : 040-254001977-20240201-DEL_2024_003-DE Annexe 3 au Règlement Intérieur Autorisations spéciales d’absence

56. 2020_06_25_CR-COMITE_SYNDICAL_Sitcom40.pdf

…éserves d’attribution ou d’avis par la Commission d’appel d’offres lorsque le Code de la commande publique l’impose …

57. Annexe-PV-CS-Rapport-orientations-budgetaires.pdf

… à ce jour, et selon le contexte économique actuel qui offre peu (ou pas) de lisibilité pour les années à venir.…

58. DEL_2023_001-Debat_d_orientations_budgetaires_2023.pdf

… à ce jour, et selon le contexte économique actuel qui offre peu (ou pas) de lisibilité pour les années à venir.…

59. DEL_2024_023_Annexe_Budget_primitif_2024_Budget_Valorisation.pdf

… temporaire d’un emploi. 332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les…

60. DEL_2025_015_PJ.pdf

… temporaire d’un emploi. 332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les…