Votre recherche - Sitcom 40 - Côte Sud des Landes

21. 2020_10_29_CR_COMITE_SYNDICAL_Sitcom40.pdf

…______ ORDRE DU JOUR : 1 - Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 17/09/2020 Point d’information : Redevance des professionnels : Réflexions sur les évolutions de grille tarifaire 2 – Délibérations 2.1 -…

22. PlaquettePF-sitcom40.pdf

…glomération l l Service public en régie l Financé par les contributions des collectivités adhérentes, la redevance spéciale (redevance payée par les commerçants, artisans et professions libérales), les redevances…

23. DEL_2025_028_PJ-Rapport.pdf

… au mieux les dépenses de fonctionnement, Par une augmentation des recettes propres (subventions, recettes de redevance…) et l’évolution des contributions. Le résultat d’investissement Le résultat de clôture de…

24. Séances du Comité syndical

… DEL_2023_062_Demande de subvention pour l'étude UVE DEL_2023_061_Mise à jour du règlement de redevance spéciale et de la grille d'application des forfaits Règlement de la redevance spéciale Grille…

25. 2021_03_24_CR_COMITE_SYNDICAL_Sitcom40.pdf

… général ; Budget Valorisation ; Budget UVE 2.4 - Décision modificative n° 1 du budget principal 2.5 - Tarifs Redevance spéciale et redevances spécifiques - Modification du règlement de la redevance spéciale et de la…

26. Exe___Rapport_2023-min.pdf

…isables de la collecte d’ordures ménagères classique. En 2023, cette collecte a représenté 1 307 tonnes. La redevance speciale Le flux des cartons est valorisé directement par des repreneurs sans tri supplémentaire …

27. RA-2024-Sitcom40.pdf

… bénéficient du service public de gestion des déchets 10 000 entreprises accèdent aux déchetteries La redevance spéciale Le Sitcom Côte sud des Landes exerce, pour le compte des entreprises qui le souhaitent, la…

28. Sitcom_Infos_N_35.pdf

… de notre environnement et de notre territoire ». Julien et Damien, agents au Sitcom, Bénesse-Maremne LA REDEVANCE SPÉCIALE « Pour moi le Sitcom c’est pas mal de coups de fils pour me faire expliquer le paiement de…

29. PV-CS-031024-approuve_le_051224.pdf

… Information : Décisions du Président du 03/06/24 au 23/09/24 DELIBERATIONS : 1 - Mise à jour du règlement de redevance spéciale - 2025 2 - Budget Principal du Sitcom – Décision Modificative n° 2 3 - Convention de…

30. RA-2021-Sitcom40.pdf

… territoire du Sitcom. Les actions engagées l l Réalisation de deux études : tarification incitative et redevance spéciale Réajustement des tarifs perçus en fonction du service rendu aux professionnels Mise en…