Votre recherche - Sitcom 40 - Côte Sud des Landes

41. Les 22 déchetteries

…cès aux déchetteries est libre pour les particuliers et réglementé pour les professionnels s'acquittant de la redevance spéciale. Seuls les véhicules dont le PTAC est inférieur ou égal à 3,5 T sont acceptés, sauf sur la…

42. PV-CS-271022_approuve_le_08122022.pdf

…oriale relative à la REP PMCB (Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment), et étude d’évolution de la redevance spéciale » ciannexé. Extrait du diaporama Enjeux :  La lutte contre les dépôts sauvages grâce à la…

43. DEL_2024_082_PJ1.pdf

… contributions des membres .......................................................... 31 5.1.2 Les redevances ................................................................................. 32 ROB 2025 –…

44. DEL_2024_001_PJ_Rapport-orientations-budgetaires_2.pdf

…inancements complémentaires à celles déjà présentes (dossier de subventionnement, travail sur les bases de la redevance…) Pilotage de l’étude regroupant les syndicats landais et basques afin de planifier la gestion des…

45. PV-CS-071223_approuve_le_01022024.pdf

… cours de reprises des matériaux ECONOMIE CIRCULAIRE : Présentation du projet de « Pôle économie circulaire » REDEVANCE SPECIALE (ajout en séance) PRESENTATION DU NOUVEAU RESPONSABLE COLLECTE NORD (ajout en séance) …

46. Guide-Tri-2024.pdf

…cès aux déchetteries est libre pour les particuliers et réglementé pour les professionnels s’acquittant de la redevance spéciale. Seuls les véhicules dont le PTAC est inférieur ou égal à 3,5 T sont acceptés, sauf sur…

47. PV-CS-060225-approuve-170425.pdf

… Code général des collectivités territoriales, Vu l’article 14 des statuts du Syndicat relatif au produit des redevances et contributions provenant des services assurés Vu la délibération n°2024_072 du 03/10/2024 fixant…

48. PLPDMA-2023-2026-sitcom40.pdf

…, l’accès est libre pour les particuliers et règlementé pour les professionnels qui doivent s’acquitter de la redevance spéciale. 17 Envoyé en préfecture le 05/10/2023 Reçu en préfecture le 05/10/2023 Publié le…

49. DEL_2023_075_PJ_Programme_2023-2026.pdf

…, l’accès est libre pour les particuliers et règlementé pour les professionnels qui doivent s’acquitter de la redevance spéciale. 17 Envoyé en préfecture le 05/10/2023 Reçu en préfecture le 05/10/2023 Publié le…

50. Annexe-PV-impact_de_la_REP_PMCB_en_DT_21102022_V2__002_.pdf

…Démarche d’animation territoriale relative à la REP PMCB, et étude d’évolution de la redevance spéciale V2- 21 octobre 2022 Sommaire 1. Contexte et enjeux des déchets du bâtiment 2. L’impact de la REP PMCB en…