Votre recherche - Sitcom 40 - Côte Sud des Landes

171. 2020_OCTOBRE_RECUEIL_sitcom40.pdf

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SITCOM CÔTE SUD DES LANDES n°56 – OCTOBRE 2020 SOMMAIRE -------------DÉLIBÉRATIONS DU COMITE SYNDICAL DU 08/09/20 Pages 4à7 Installation du Comité syndical

172. 2020_FEVRIER_RECUEIL_SPECIAL_BUDGETS_sitcom40.pdf

…BUDGET III DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3 OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1203 (1) LIBELLE : DECHETTERIE DE LABATUT Pour vote Art. (2) Libellé (2) Réalisations cumulées au 01/01/N DEPENSES 347…

173. 2.2021_RECUEIL_SPECIAL_BUDGETS_Sitcom40.pdf

…BUDGET III DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3 OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1203 (1) LIBELLE : DECHETTERIE DE LABATUT Pour vote Art. (2) Libellé (2) Réalisations cumulées au 01/01/N DEPENSES 347…

174. 2020_AOUT_RECUEIL_SPECIAL_CA_sitcom40.pdf

…BUDGET III DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3 OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1203 (1) LIBELLE : DECHETTERIE DE LABATUT Pour vote (2) Eléments afférents à l’exercice Art. (3) Libellé (3) Crédits ouverts …

175. Jeudi 2 octobre : fermeture de 4 déchetteries

En raison d'un mouvement de grève prévu jeudi 18 septembre, les déchetteries suivantes seront fermées : • Castets • Vieux-Boucau • Messanges • Magescq Les autres déchetteries du territoire du

176. 2022_01_27_CR_COMITE_SYNDICAL_Sitcom40.pdf

Compte-rendu de réunion du Comité syndical du SITCOM Côte Sud Des Landes du 27 janvier 2022 Le 27 janvier 2022 à 18 heures, le Comité Syndical du SITCOM Côte sud des Landes dûment convoqué, s'est

177. PV-CS-220922-approuve-le-271022.pdf

Procès-verbal de réunion du Comité syndical du SITCOM Côte Sud Des Landes du 22 septembre 2022 Le 22 septembre 2022 à 18 heures, le Comité Syndical du SITCOM Côte sud des Landes dûment convoqué,

178. Décisions et Arrêtés du Président

Depuis le 1er juillet 2022, l’essentiel des dispositions de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes

179. 2021_12_02_CR_COMITE_SYNDICAL_Sitcom40.pdf

…s’élève à 2 100 000 € sur quatre ans ; -L’autorisation de programme N°1 pour l’opération « REHABILITATION DES DECHETTERIES » dont le montant du programme s’élève à 2 760 000 € jusqu’en 2024 Le Comité syndical VOTE, à…

180. 2020_12_17_CR_COMITE_SYNDICAL_Sitcom40.pdf

Compte-rendu de réunion du Comité syndical du SITCOM Côte Sud Des Landes du 17 décembre 2020 Le 17 décembre 2020 à 18 heures, le Comité Syndical du SITCOM Côte sud des Landes dûment convoqué, s'est