Votre recherche - Sitcom 40 - Côte Sud des Landes

61. DEL_2024_082_PJ2.pdf

… à la baisse de contrats de prestations L’optimisation de nos recettes, notamment celles issues de la redevance spéciale Le déploiement de nouvelles filières REP afin de disposer au plus tôt de soutiens des…

62. DEL_2024_022_Annexe_Budget_Primitif_2024_Budget_principal_Sitcom.pdf

… 6 888 446,00 0,00 8 021 112,00 8 021 112,00 8 021 112,00 70388 70612 70613 706888 70841 Autres redevances et recettes diverses Redevance spéciale enlèvement ordures Redevance enlèvement déchets…

63. 2022_JUILLET_RECUEIL_SPECIAL_COMPTES_ADMINISTRATIFS_Sitcom40.pdf

… Concours divers (cotisations) Frais de gardiennage (églises, forêts, . Frais de nettoyage des locaux Redevances pour services rendus Remb. frais à un GFP de rattachement Autres services extérieurs Taxes…

64. 2021_JUILLET_-RECUEIL_Sitcom40.pdf

… déchets de déchetteries (Titre 5 du guide) afin de le mettre en cohérence avec le nouveau règlement de la Redevance Spéciale modifié en comité syndical du 24 mars 2021 (modifications concernant les forfaits de…

65. 2021_06_17_CR_COMITE_SYNDICAL_Sitcom40.pdf

… déchets de déchetteries (Titre 5 du guide) afin de le mettre en cohérence avec le nouveau règlement de la Redevance Spéciale modifié en comité syndical du 24 mars 2021 (modifications concernant les forfaits de…

66. DEL_2025_014_PJ.pdf

… 1 439 254,00 1 439 254,00 1 439 254,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 70388 Autres redevances et recettes diverses 70612 Redevance spéciale enlèvement ordures 70613 Redevance enlèvement…

67. DEL_2024_047_Annexes.pdf

…e Créance en capital à l’origine Créance en capital au 31/12/N Annuité reçue au cours de l’exercice 8026 Redevance de crédit-bail à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00 8027 Subvention à recevoir…

68. DEL_2025_028_PJ-CA-BPpal2024.pdf

… services, domaine, ventes diverses 8 021 112,00 7 441 766,81 0,00 0,00 579 345,19 70388 Autres redevances et recettes diverses 37 500,00 87 555,25 0,00 0,00 -50 055,25 70612 Redevance spéciale…

69. 2021_09_28_CR_COMITE_SYNDICAL_Sitcom40.pdf

…es sont destinées à accueillir les déchets des particuliers et des professionnels qui se sont acquittés de la redevance spéciale permettant de, soit recycler divers matériaux (ferraille, bois, carton, DEEE, etc…), soit…

70. 2020_FEVRIER_RECUEIL_sitcom40.pdf

… COMITE SYNDICAL DU 30/01/20 Pages Participations des EPCI adhérents au titre de l’année 2020 4 Tarifs, redevances à effet du 1er avril 2020 4 Indemnité de conseil de Monsieur Eric MORICEAU, Receveur du…