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71. DEL_2023_020_Budget_primitif_2023_SITCOM.pdf  
… temporaire d’un emploi. 332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les…  
72. Sitcom_Infos_N_26.pdf  
… territoriales intègrent dans leurs appels d’offres concernant la construction ou l’entretien routier,…  
73. RA-2021-Sitcom40.pdf  
… territoriales intègrent dans leurs appels d’offres concernant la construction ou l’entretien routier,…  
74. RA-2022-Sitcom40.pdf  
… territoriales intègrent dans leurs appels d’offres concernant la construction ou l’entretien routier,…  
75. DEL_2024_022_Annexe_Budget_Primitif_2024_Budget_principal_Sitcom.pdf  
… temporaire d’un emploi. 332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les…  
76. DEL_2025_014_PJ.pdf  
… temporaire d’un emploi. 332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les…  
77. PLPDMA-2023-2026-sitcom40.pdf  
… des biens et l’achat de seconde main en renforçant l’offre existante notamment en : Envoyé en préfecture le…  
78. DEL_2023_075_PJ_Programme_2023-2026.pdf  
… des biens et l’achat de seconde main en renforçant l’offre existante notamment en : Envoyé en préfecture le…  
79. 2022_JUILLET_RECUEIL_SPECIAL_COMPTES_ADMINISTRATIFS_Sitcom40.pdf  
… temporaire d’un emploi. 3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les…  
80. Rapport-Annuel-2020-sitcom40.pdf  
… territoriales intègrent dans leurs appels d’offres concernant la construction ou l’entretien routier,…  
Résultats 71 de 80 à 105