Votre recherche - Sitcom 40 - Côte Sud des Landes

71. DEL_2025_029-PJ-CA-Valo.pdf

…e Créance en capital à l’origine Créance en capital au 31/12/N Annuité reçue au cours de l’exercice 8026 Redevance de crédit-bail à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00 8027 Subvention à recevoir…

72. 2020_AOUT_RECUEIL_SPECIAL_CA_sitcom40.pdf

… 086,24 6283 Frais de nettoyage des locaux 42 000,00 23 466,39 2 313,60 0,00 16 220,01 6284 Redevances pour services rendus 2 000,00 2 100,00 0,00 0,00 -100,00 62876 Remb. frais à un GFP de…

73. 3.2021_RECUEIL_SPECIAL_COMPTES_ADMINISTRATIFS_Sitcom40.pdf

… Concours divers (cotisations) Frais de gardiennage (églises, forêts, . Frais de nettoyage des locaux Redevances pour services rendus Remb. frais à un GFP de rattachement Autres services extérieurs Taxes…

74. DEL_2023_020_Budget_primitif_2023_SITCOM.pdf

… bancaires et assimilés Concours divers (cotisations) Frais de gardiennage Frais de nettoyage des locaux Redevances pour services rendus Remb. frais à un GFP de rattachement Autres services extérieurs Taxes…

75. PV-CS-210324_approuve_le_120624.pdf

… recettes du Sitcom à hauteur de 75 % et juge pertinent que les participations des entreprises (via la redevance spéciale) soient augmentées afin de diminuer la part de recettes issues des collectivités. Alain…

76. PV-CS-220623_approuve_le_210923.pdf

… modifications proposées au Budget Principal 2023 du SITCOM telles que présentées. M. JAMMES considère que la redevance de 126 € est un peu chère pour la mise à disposition d’un conteneur aux associations pour un repas…

77. 2020_FEVRIER_RECUEIL_SPECIAL_BUDGETS_sitcom40.pdf

… Concours divers (cotisations) Frais de gardiennage (églises, forêts, . Frais de nettoyage des locaux Redevances pour services rendus Remb. frais à un GFP de rattachement Autres services extérieurs Taxes…

78. 2.2021_RECUEIL_SPECIAL_BUDGETS_Sitcom40.pdf

… Concours divers (cotisations) Frais de gardiennage (églises, forêts, . Frais de nettoyage des locaux Redevances pour services rendus Remb. frais à un GFP de rattachement Autres services extérieurs Taxes…

79. PV_CS_051224_approuve_le_06022025.pdf

… Code général des collectivités territoriales, VU l’article 14 des statuts du Syndicat relatif au produit des redevances et contributions provenant des services assurés Après en avoir délibéré, à l’unanimité : VOTE le…

80. 2021_JANVIER_RECUEIL_sitcom40.pdf

…finement et renforts pour pallier aux absences d’agents). En contrepartie une augmentation des recettes de la redevance spéciale forfaitaire est à prévoir au compte 70612 chapitre 70 d’un montant de 150 000 €. …