Votre recherche
Imprimer la page

Votre recherche

Résultats de la recherche

95 Résultats:
91. Annexe_PV_CS_Prepa-budg2023__081222.pdf  
… des recettes sur la base de tonnages stables mais en anticipant une évolution tarifaire entre 10% et 20% (redevances notamment)  Travail des budgets en analysant toutes les lignes de dépenses afin d’optimiser au…  
92. DEL_2023_022_Budget_primitif_2023_UVE.pdf  
…nitures entretien et petit équipt Autres matières et fournitures Sous-traitance générale Locations mobilières Redevances, droits de passage, servitude Entretien, réparations bâtiments publics Entretien, réparations…  
93. PV-CS-160326_approuve_le_220623.pdf  
… Vote des tarifs 2023 Le Président rappelle qu’il convient de fixer les tarifs et montants des redevances applicables par le Sitcom à compter du 1er avril 2023. A ce titre, le Président propose…  
94. DEL_2025_030-PJ-CA-UVE.pdf  
… 0,00 39 667,75 6135 Locations mobilières 33 250,00 30 288,67 3 786,05 0,00 -824,72 6137 Redevances, droits de passage, servitude 150,00 141,75 0,00 0,00 8,25 61521 Entretien, réparations…  
95. PV-CS-170425_approuve_le_170625.pdf  
… Code général des collectivités territoriales, Vu l’article 14 des statuts du Syndicat relatif au produit des redevances et contributions provenant des services assurés 10/29 Après en avoir délibéré, à l’unanimité :…  
Résultats 91 de 95 à 95