Votre recherche - Sitcom 40 - Côte Sud des Landes

61. Rapport-annuel-2018-sitcom40.pdf

RAPPORT ANNUEL SOMMAIRE FAITS MARQUANTS p.5 FLUX DES DÉCHETS P.10 GÉNÉRALITÉS - Collectivités adhérentes - Les moyens techniques - La politique générale - La sécurité - Le Sitcom, territoire

62. 2.2021_RECUEIL_SPECIAL_BUDGETS_Sitcom40.pdf

… temporaire d’un emploi. 3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les…

63. PV-CS-081222-approuve-020223.pdf

…accord-cadre a été attribué suite à une procédure d’appel d’offres dès lors qu’aucun mini ni maxi n’était fixé comme…

64. 2020_AOUT_RECUEIL_SPECIAL_CA_sitcom40.pdf

… temporaire d’un emploi. 3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les…

65. 3.2021_RECUEIL_SPECIAL_COMPTES_ADMINISTRATIFS_Sitcom40.pdf

… temporaire d’un emploi. 3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les…

66. Sitcom_Infos_N_34.pdf

N°34 - Juin 2024 infos TOUTES LES INFOS PRATIQUES SUR www.Sitcom40.fr L’ACTUALITÉ DE LA COLLECTE ET DU TRAITEMENT DES DÉCHETS EN CÔTE SUD DES LANDES EDITO du président ACTUALITÉ TRI À LA SOURCE

67. DEL_2024_003_2-PJ1_Reglement_interieur_personnel.pdf

… fonctionnaires et des règles relatives aux conditions d'emploi des agents contractuels, à la définition des…

68. DEL_2023_020_Budget_primitif_2023_SITCOM.pdf

… temporaire d’un emploi. 332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les…

69. Sitcom_Infos_N_26.pdf

… territoriales intègrent dans leurs appels d’offres concernant la construction ou l’entretien routier,…

70. RA-2021-Sitcom40.pdf

… territoriales intègrent dans leurs appels d’offres concernant la construction ou l’entretien routier,…